CONDITIONS GÉNÉRALES CHANGE FITNESS STUDIO
- Application et opposabilité
Les présentes conditions générales de vente (ci-après : » CG « ) régissent les relations entre SRL R.N. STUDIO, société de droit belge, inscrite à la Banque Carrefour des Entreprises sous le n°0786.858.258., dont le siège social est situé Haachtsesteenweg 28-30, 1831 Machelen, (ci-après « CHANGE FITNESS STUDIO« ) et ses clients (ci-après : « Clients »).
Ces CG sont applicables à tous les services, produits, offres, commandes, contrats et factures rendus ou émis par CHANGE FITNESS STUDIO au client, sauf accord contraire écrit. CHANGE FITNESS STUDIO n’est liée que par les conditions énoncées dans les présentes CG. L’application de toute autre condition est exclue. Ceci s’applique en particulier à toute communication ou négociation écrite ou orale précédant l’acceptation d’une commande.
En achetant tout produit ou service de CHANGE FITNESS STUDIO, le client confirme explicitement avoir lu et accepté les présentes CG sans aucune réserve.
CHANGE FITNESS STUDIO se réserve le droit de modifier ces CG à tout moment, sans avertissement préalable, afin de se conformer aux obligations légales en vigueur ou d’améliorer le service qu’elle offre à ses clients. Chaque fois que le client souhaite passer une commande, il doit s’assurer d’avoir lu et compris les CG applicables au moment où il conclut un accord avec CHANGE FITNESS STUDIO.
Si vous avez des questions ou des plaintes concernant les présentes CG, veuillez contacter CHANGE FITNESS STUDIO à l’adresse suivante : info@changefitness.be .
- Achat de produits et services de CHANGE FITNESS STUDIO
Généralités
CHANGE FITNESS STUDIO offre la possibilité d’acheter tout produit ou service proposé sur le site Internet www.changefitness.be (le » site Internet « ), sur l’application CHANGE FITNESS STUDIO (l' »Application ») ou à la réception de CHANGE FITNESS STUDIO.
CHANGE FITNESS STUDIO propose différentes options et formules de tarification ( 1-Pass, High-5, Big-10, Premium-15, Golden-20, abonnements, cartes cadeaux,…) :
- 1-Pass : donne accès à une seule séance de cours. Il ne peut être remboursé en cas d’absence. Il est valable dans la semaine à partir de la date d’achat.
- High-5 : donne accès à 5 séances de cours. Il est valable dans les 7 semaines à partir de la date d’achat.
- Big-10 : donne accès à 10 séances de cours. Il est valable dans les 12 semaines à partir de la date d’achat.
- Premium-15 : donne accès à 15 séances de cours. Il est valable dans les 17 semaines à partir de la date d’achat.
- Golden-20 : donne accès à 20 séances de cours. Il est valable dans les 22 semaines à partir de la date d’achat.
- Abonnement : donne accès à un nombre limité de séances de cours en fonction de la formule choisie. Il donne également droit à une série d’avantages en fonction de la formule choisie. Il implique un payement périodique. Les formules d’abonnements sont les suivantes :
- FULL ONE MONTH: donne accès illimité à toutes les séances de cours à concurrence de maximum deux séances par jour. Il peut être résilié à tout moment par le client.
- FULL 3 MONTHS: donne accès illimité à toutes les séances de cours à concurrence de maximum deux séances par jour. Il ne peut faire l’objet d’une résiliation avant les trois mois. Il est débité chaque mois du compte du client.
- Abonnement Small–1Year: donne accès illimité à toutes les séances de cours à concurrence de maximum trois séances par semaine. Il a une validité d’un an et ne peut faire l’objet d’une résiliation avant ce délai. Il est débité chaque mois du compte du client.
- Abonnement annuel : donne accès illimité à toutes les séances de cours à concurrence de maximum deux séances par jour. Il ne peut faire l’objet d’une résiliation avant l’année. Il est débité chaque mois du compte du client.
- Abonnement Kids-3Months : donne accès illimité à toutes les séances de cours à concurrence de maximum deux séances par jour. Il ne peut faire l’objet d’une résiliation avant les trois mois. Il est débité chaque mois du compte du client.
- Abonnement Kids-6Months : donne accès illimité à toutes les séances de cours à concurrence de maximum deux séances par jour. Il ne peut faire l’objet d’une résiliation avant les six mois. Il est débité chaque mois du compte du client.
- Abonnement Kids-1Year : donne accès illimité à toutes les séances de cours à concurrence de maximum deux séances par jour. Il ne peut faire l’objet d’une résiliation avant l’année. Il est débité chaque mois du compte du client.
- 1 YEAR 100 : Acces illimité à tous les cours excepté les cours de TRX – Peut suivre Jusqu’à 1 cours par jour – Engagement pendant 12 mois – II ne peut taire l’objet d’une résiliation avant 12 mois – II est débité chaque mois du compte du client – II n’est pas remboursable – II ne sera pas renouveler automatiquement à la date d’expiration
Les abonnements proposés par CHANGE FITNESS STUDIO sont conclus pour une durée déterminée et ne sont pas remboursables.
Ils ne peuvent faire l’objet d’une suspension et d’un report et ne seront pas renouvelés automatiquement à leur date d’expiration.Aucun document ( certificat médical, attestation,..) n’est accepté.
Les informations sur l’achat des différentes formules ainsi que sur les différents avantages liés aux abonnements seront accessibles au studio.
Tout achat du produit ou service vous donne accès aux séances de cours de CHANGE FITNESS STUDIO, exception faite de tous les autres événements spéciaux.
La date de départ de votre affiliation et d’activation du produit choisi est la date de l’achat du produit ou service, lorsque le paiement est effectué.
CHANGE FITNESS STUDIO peut proposer des solutions sur mesure pour lesquelles les prix seront directement communiqués par CHANGE FITNESS STUDIO au client. Les produits sur mesure convenus entre CHANGE FITNESS STUDIO et le client sont soumis aux présentes CG.
Tout achat est définitif. CHANGE FITNESS STUDIO n’offre pas de remboursement sur les services ou produits pour cause de changement d’avis, de blessure, de maladie, de changement d’adresse ou pour toute autre raison.
Les frais peuvent augmenter. L’augmentation des frais s’applique uniquement aux nouveaux abonnements. En ce qui concerne les abonnements, les modifications des tarifs ne s’appliquent qu’à partir de leur renouvellement, sauf indication contraire expresse et écrite de CHANGE FITNESS STUDIO.
Les cartes-cadeaux peuvent être utilisées en échange de l’ensemble des produits mis à disposition par CHANGE FITNESS STUDIO. Elles ne sont en aucun cas échangeables contre des espèces.
- Conclusion d’un accord
En ce qui concerne la conclusion de ventes en ligne sur le site Internet, via l’Application ou au studio, chaque achat par le client est entièrement contraignant pour le client, mais la vente n’est définitive que lorsqu’une confirmation a été envoyée par CHANGE FITNESS STUDIO par e-mail. Nous vous conseillons de conserver cet e-mail de confirmation. CHANGE FITNESS STUDIO se réserve le droit de refuser chaque vente sans en indiquer les raisons. Après réception de l’e-mail, un accord est conclu entre CHANGE FITNESS STUDIO et le client.
Toute inexactitude ou prétendue inexactitude dans l’e-mail de confirmation doit être signalée par le client par écrit dans un délai de huit (8) jours à compter de la date d’envoi de l’e-mail de confirmation. Si CHANGE FITNESS STUDIO est dans l’incapacité de livrer un bien ou un service, par exemple parce que la disponibilité a expiré ou en raison d’une erreur dans l’affichage du prix, CHANGE FITNESS STUDIO contactera le client dans les plus brefs délais. Si un produit n’est plus disponible, CHANGE FITNESS STUDIO se réserve le droit de proposer au client un bien de remplacement de qualité et de prix équivalents. Si le client a déjà payé le produit et ne souhaite pas recevoir un produit de remplacement de qualité et de prix équivalents, CHANGE FITNESS STUDIO remboursera le client dans les plus brefs délais en utilisant le même moyen de paiement que celui utilisé par le client lors de la commande.
- Prix et paiement
Les prix sont indiqués en euros (€), et incluent la TVA. Les prix sont les prix applicables le jour de l’offre, sur le Site Internet, l’Application ou dans le studio.
Le client paiera le prix lors de l’achat des produits ou des services, sauf mention contraire spécifique par écrit. Le client doit remplir les conditions dont il sera informé afin de remplir son obligation de paiement. En tout état de cause, le paiement de toutes les sessions, cours et abonnements doit être reçu avant la date prévue de la séance du cours.
En ce qui concerne les ventes en ligne, le client s’acquittera de son obligation de paiement en choisissant l’un des modes de paiement indiqués lors de la commande (tels que Visa, Mastercard, Virement bancaire, …).
En ce qui concerne les ventes hors ligne, le client s’acquittera de son obligation de paiement par le biais des moyens de paiement indiqués au studio (comme par exemple Visa, Mastercard, Maestro).
Certaines des formules proposées par CHANGE FITNESS STUDIO (par exemple les abonnements mensuels ou annuels), nécessitent des paiements réguliers.
Le client n’a pas le droit de résilier son abonnement ou d’en obtenir le remboursement, sauf accord écrit entre les parties. Le client accepte que ce paiement périodique soit effectué par carte de crédit ou de débit aux dates prédéterminées et dans les conditions stipulées dans les présentes CG.
Il est de la responsabilité du client de s’assurer que les fonds disponibles sont suffisants pour couvrir le paiement. Si un paiement est refusé pour cause de fonds insuffisants, la transaction échouera. En cas de paiement rejeté ou refusé, la politique de CHANGE FITNESS STUDIO est de retraiter le paiement selon les étapes suivantes. Premièrement, la carte initiale sera retraitée. Deuxièmement, en cas d’échec, toute autre carte enregistrée sur le compte du membre sera traitée. Troisièmement, en cas de nouvel échec ou si aucune autre carte n’a pu être trouvée CHANGE FITNESS STUDIO se réserve le droit de suspendre l’adhésion du client ou de lui interdire de participer aux séances de cours jusqu’à ce que les participations impayées ou le solde négatif soient réglés.
Si un paiement est refusé dans le cadre d’un mandat de paiement SEPA, le client devra s’acquitter d’un montant supplémentaire de 7,85 € correspondant aux frais administratifs encourus par CHANGE FITNESS STUDIO.
CHANGE FITNESS STUDIO n’est en aucun cas responsable des frais bancaires supplémentaires qui peuvent être encourus par la banque du client.
RETARDS DE PAIEMENT
1) Clause applicable aux clients professionnels
Tout retard ou défaut de paiement du client entraînera de plein droit et sans mise en demeure :
– un intérêt de 12% l’an depuis la date d’échéance jusqu’à complet paiement,
– une indemnité forfaitaire et irréductible de 10% du montant impayé avec un minimum de 50€ à titre de clause pénale.
2) Clause applicable aux clients consommateurs
Si le client ne paie pas sa dette à l’échéance, il lui sera adressé une mise en demeure. Ensuite, à défaut de paiement dans les 14 jours calendrier, le client sera redevable :
– d’intérêts au taux légal applicable en cas de retard de paiement dans les transactions commerciales,
– d’une indemnité forfaitaire égale à :
- a)pour un montant restant dû inférieur ou égal à 150 EUR : 20 EUR
- b)pour un montant restant dû entre 150,01 et 500 EUR : 30 EUR + 10% de la tranche entre 150,01 et 500 EUR;
- c)pour un montant restant dû supérieur à 500 EUR : 65 EUR + 5% de la tranche supérieure à 500 EUR avec un maximum de 2.000 EUR.
En cas de non-paiement ou de retard de paiement ou de tout autre problème relatif au paiement, l’intégralité des paiements dus à CHANGE FITNESS STUDIO deviendra immédiatement exigible de plein droit. Ce montant sera majoré de plein droit d’un intérêt annuel de trois pour cent (3%) du montant initialement dû, y compris des frais administratifs engagés et relatifs aux tentatives de paiements périodiques échouées.
En ce qui concerne les ventes en ligne, CHANGE FITNESS STUDIO prendra toutes les mesures raisonnables pour assurer la présentation correcte des prix des biens et services sur le site Internet. Malgré ces efforts, il est toujours possible que certains biens mentionnés sur le site Internet soient affichés avec un prix incorrect. Si CHANGE FITNESS STUDIO découvre cette erreur de prix dans les biens commandés par le client, il en informera le client et proposera de poursuivre la vente au prix correct ou permettra au client d’annuler la vente. CHANGE FITNESS STUDIO ne traitera pas la commande du client tant qu’il n’aura pas reçu les instructions du client. Si CHANGE FITNESS STUDIO est incapable de contacter le client via les coordonnées fournies par le client lors de la commande, il considérera que la commande est annulée et CHANGE FITNESS STUDIO en informera le client par écrit.
- Droit de rétractation pour les ventes en ligne
Droit de rétractation
En ce qui concerne la vente en ligne, le client a le droit de se retirer du contrat dans un délai de quatorze (14) jours sans donner de raison. Le délai de rétractation expire quatorze (14) jours à compter du jour de la conclusion du contrat.
Exercice du droit de rétractation
Pour exercer son droit de rétractation, le client doit informer CHANGE FITNESS STUDIO de son intention de se rétracter du contrat au moyen d’une déclaration non ambiguë (par exemple, une lettre envoyée par la poste ou un e-mail) à cet égard. Le client peut également utiliser le modèle de formulaire joint en annexe 1 des présentes CG. Pour respecter le délai de rétractation, il suffit que le client envoie la déclaration ou la communication susmentionnée concernant l’exercice du droit de rétractation avant l’expiration du délai de rétractation.
Remboursement
Si le client se rétracte du présent contrat, CHANGE FITNESS STUDIO remboursera au client tous les paiements reçus, à l’exception des frais de livraison, sans retard excessif et en tout cas au plus tard quatorze (14) jours à compter du jour où CHANGE FITNESS STUDIO est informé de la décision du client de se rétracter du présent contrat. CHANGE FITNESS STUDIO effectuera ce remboursement en utilisant le même moyen de paiement que celui utilisé par le client pour la transaction initiale, sauf si le client en a expressément convenu autrement ; en tout état de cause, le client n’encourra aucun frais du fait de ce remboursement.
Exceptions au droit de rétractation
Le client peut, comme le prévoit l’article VI.53 du Code belge de droit économique, ne pas invoquer son droit de rétractation dans les cas suivants :
– pour les contrats de service, après que le service ait été entièrement exécuté si l’exécution a commencé avec le consentement préalable et exprès du client. En effet, une fois que le contrat a été pleinement exécuté, le client perd son droit de rétractation ;
– la fourniture de biens confectionnés selon les spécifications du consommateur ou nettement personnalisés.
6. Participation aux séances de cours
La participation aux séances de cours doit être réservée à l’avance. Les places sont disponibles pour la réservation en ligne et il est possible de s’inscrire via le site Internet ou l’Application.
Le bouton « Réserver » vous permet de réserver une place.
L’option « Ajouter à la liste d’attente » vous permet d’inscrire votre nom sur la liste d’attente au cas où la séance de cours serait complète.
Vous êtes confirmé à la séance de cours si :
(i) vous avez réservé une place, ou si
(ii) après inscription sur la liste d’attente, une place se libère pour vous et vous confirmez votre présence.
Les clients qui ont réservé une séance de cours sont obligés de s’enregistrer à la réception avant de participer à la séance. L’accès à la salle de cours ne se fera lorsque le coach le permettra.
Si le client ne peut pas assister à une séance de cours pour laquelle il a réservé une place, il doit annuler sa réservation en temps voulu afin de rendre la place disponible pour d’autres clients. Les annulations doivent être effectuées via le site Internet ou l’Application dans un délai maximum de 8 heures avant une séance de cours. Les annulations ne seront pas acceptées par téléphone ou par e-mail.
En cas d’absence d’annulation dans le délai susmentionné, l’état du compte CHANGE FITNESS STUDIO du client sera marqué de la mention « Annulation Tardive » si le client n’annule pas dans les délai, ou de la mention « Absence » si le client n’annule pas.
Les crédits d’annulation tardive et de non-présentation ne seront pas remboursés et ne font pas l’objet d’un remboursement.
Uniquement dans le cas des abonnements, le client abonné doit prévenir par e-mail, SMS ou par téléphone CHANGE FITNESS STUDIO de son absence au plus tard 2 heures avant le début du cours afin de rendre la place disponible pour d’autres clients.
Si le client annule en retard ou ne se présente pas à la séance de cours réservée, il recevra un premier avertissement. La deuxième fois, un autre et dernier avertissement sera donné. Pour chaque autre absence ou annulation tardive à partir de la troisième absence ou annulation tardive, le client se verra automatiquement facturer une pénalité de 5,00 €. Les avertissements sont valables pour toute la durée d’un mois civil et seront remis à zéro le premier jour du mois civil suivant.
- Règlement d’ordre intérieur et conditions d’utilisation de CHANGE FITNESS STUDIO
Le présent règlement est destiné à toutes les personnes qui fréquentent CHANGE FITNESS STUDIO, soit en qualité d’utilisateur, soit en qualité de simple visiteur. Lorsque vous entrez dans le studio, vous déclarez être en bonne santé physique et d’accord avec le règlement d’ordre intérieur.
Celui-ci sera affiché dans les couloirs d’accès et chacun est censé en avoir pris connaissance.
Respect des lieux
La fréquentation du CHANGE FITNESS STUDIO, par les utilisateurs, implique le respect du présent règlement intérieur. En cas de non observation de celui-ci, le personnel du CHANGE FITNESS STUDIO est habilité à prendre toutes les mesures nécessaires à l’encontre des contrevenants et se réserve le droit de leur en interdire l’accès ou l’inscription.
Le respect des lieux, des équipements ainsi que la propreté dans le studio est l’affaire de tous.
Le hall d’entrée est un lieu de travail ainsi qu’un lieu de passage fréquent, aussi il est demandé aux utilisateurs d’y adopter une attitude calme et discrète.
L’accès au studio est strictement interdit à :
- toute personne manifestant un comportement contraire à l’ordre et aux bonnes mœurs ;
- toute personne présentant un danger pour la santé, l’hygiène et la sécurité des autres utilisateurs ;
- aux personnes en état d’ivresse ou sous l’influence de substances illicites ;
- aux personnes présentant des signes de nervosité apparents matérialisés par un comportement menaçant ;
- aux personnes dans un état de mal propreté évidente.
Accès aux installations
Chaque utilisateur doit se présenter à la réception pour registrer sa présence avant d’accéder dans la salle de cours à la demande du coach.
Afin de garantir un degré d’hygiène élevé dans le studio, chaque utilisateur recevra à son arrivée une lingette désinfectante pour les mains, à utiliser avant de commencer la séance de cours.
L’utilisation d’une serviette – mise à disposition par le studio – durant l’entraînement est obligatoire. Après la séance de cours, chaque utilisateur veillera à ranger la serviette qu’il a utilisée dans un panier expressément prévu pour ce faire.
Le port de vêtements de sport adaptés et propres (pas de claquettes ou de sandales) est obligatoire.
N’utilisez les appareils que pour les usages auxquels ils sont destinés.
Le rangement des appareils après leur utilisation est obligatoire.
Il n’est pas autorisé d’occuper les machines en dehors de séances de cours.
vestiaires
Le passage aux vestiaires est obligatoire pour y déposer ses affaires. Ils sont le seul lieu approprié pour changer de vêtements.
Tout utilisateur est invité à signaler immédiatement à la réception, tout problème ou tout dégât constaté à son arrivé ou en cours d’occupation afin que le personnel puisse y remédier le plus rapidement possible.
Tout utilisateur à titre individuel est responsable des effets personnels qui s’y trouvent, les utilisateurs prendront soin de ne laisser aucun objet personnel sans surveillance, il est conseillé de ne jamais laisser d’objet de valeurs dans les vestiaires.
Par conséquent, il est vivement recommandé de fermer le casier à l’aide du cadenas mis à disposition pour ce faire.
CHANGE FITNESS STUDIO décline toute responsabilité en cas de vol, détérioration ou dommage quelconque pouvant être subi par les biens ou les personnes à l’intérieur des ses installations et qui ne seraient pas en lien direct avec les activités.
Il est interdit de courir dans les vestiaires. Pour des raisons d’hygiène, il n’est pas autorisé de se raser dans les vestiaires.
Il est obligatoire de s’essuyer le corps et les pieds en sortant des douches, CHANGE FITNESS STUDIO décline toute responsabilité et cas de chute.
objets perdus
En cas de perte d’objets, CHANGE FITNESS STUDIO décline toute responsabilité.
Si l’objet est trouvé, il sera déposé à la réception s’il s’agit d’un objet de valeur. Les autres objets seront ne seront quant à eux pas gardés par CHANGE FITNESS STUDIO qui s’en débarrassera.
tenue de sport – propreté – hygiène
Une tenue de sport correcte est exigée pour tous les utilisateurs.
La tenue de sport des utilisateurs doit être adaptée à la discipline et adaptée aux exigences imposées par les installations.
Afin de garder le club et les salles propres pour vos entraînements, il est demandé d’apporter une autre paire de basket que celles employées dehors et qui devront être changées à la réception avant de monter dans les vestiaires ou d’entrer dans les salles de cours.
Le torse nu /pieds nu n’est pas autorisé dans les disciplines ainsi que dans les couloirs et à la réception.
Il est demandé à chacun de respecter les règles élémentaires de vie en collectivité telles que de ramasser et/ou de mettre dans les poubelles prévues à cet effet, les bouteilles d’eau, papiers et autres détritus.
Il est strictement interdit de jeter des papiers ou tout autre déchet par terre. Des poubelles sont mises à votre disposition dans le studio.
respect des personnes
Le respect des personnes s’impose à tous.
Tout comportement irrespectueux, grossièreté ou insolence, atteinte à l’intégrité physique ou morale des individus, dégradation du complexe ou matériel, seront susceptibles de sanctions et/ou poursuites judiciaires. Vous ne serez plus le bienvenu au studio, votre abonnement sera directement résilié.
Toute violence verbale/physique n’est aucunement tolérée.
Le harcèlement sexuel ou les relations sexuelles ne sont pas tolérés.
Vous ne serez plus le bienvenu au club, votre abonnement sera directement résilié.
cameras de vidéosurveillance
CHANGE FITNESS STUDIO est surveillée par des caméras de vidéosurveillance. Il n’y a pas de caméras dans les vestiaires et les toilettes. L’accès aux images est protégé. Aucune consultation des images ne sera accordée à des personnes privées, sauf lorsqu’elles sont elles-mêmes sur l’image.
disposition particulières
CHANGE FITNESS STUDIO se réserve le droit de demander à tout moment une pièce d’identité au membre afin de vérifier si le membre est bien le titulaire de l’abonnement.
CHANGE FITNESS STUDIO conditionne la participation du client aux séances de cours au passage d’une séance impliquant une analyse physique payante.
CHANGE FITNESS STUDIO fait tout son possible pour livrer les séances de sport et les services à l’heure annoncée. Cependant, le programme est sujet à des changements ou à des annulations, avec un préavis lorsque cela est possible. CHANGE FITNESS STUDIO remboursera, transférera ou offrira une compensation de toute sorte pour les séances de sport qui sont modifiées ou annulées pour n’importe quelle raison.
Afin de respecter le bon déroulement des chaque cours, aucune entrée tardive n’est autorisée et il est fortement déconseillé de quitter la session plus tôt. CHANGE FITNESS STUDIO se réserve le droit de refuser l’accès au studio en cas de retard.
CHANGE FITNESS STUDIO n’est pas responsable de toute perte, dommage ou vol de biens personnels dans le studio.
L’introduction, la possession, la vente, l’achat ou consommation de substances illégales, toxiques ou nocives pour l’organisme (drogue où autre produit) dans le studio sont rigoureusement interdits. Toute personne qui contreviendrait à cette disposition s’expose à des poursuites judiciaires.
Il est interdit de fumer dès votre entrée dans le studio.
Le responsable de CHANGE FITNESS STUDIO se tient à la disposition de chacun, en cas de problème rencontré.
- Droits et responsabilités de CHANGE FITNESS STUDIO
Sans préjudice des Conditions d’utilisation du site Internet et de l’Application, le client reconnaît que CHANGE FITNESS STUDIO reste le propriétaire exclusif de tous les droits de propriété intellectuelle concernant tous les éléments du site Internet et de l’Application, et les services (ceci inclut les séances de sport et toute autre activité organisée par CHANGE FITNESS STUDIO).
CHANGE FITNESS STUDIO reste le seul propriétaire du nom et du logo utilisés pour vendre les produits et fournir les services, que ce soit en ligne ou hors ligne.
- Renonciation et responsabilité
CHANGE FITNESS STUDIO s’engage à tout mettre en œuvre pour fournir les services selon les règles de l’art et le plus haut niveau de professionnalisme (obligation de moyens).
CHANGE FITNESS STUDIO ne peut être tenu responsable de tout dommage ou vol à l’intérieur ou à l’extérieur des locaux du studio.
CHANGE FITNESS STUDIO ne peut en aucun cas être tenu responsable de tout dommage matériel, immatériel ou corporel causé par un tiers.
CHANGE FITNESS STUDIO ne peut être tenu responsable des dommages indirects consécutifs, y compris (mais non limité à) la perte de profits, la perte de revenus, les limitations de production, les coûts administratifs ou de personnel, la perte de clients ou les réclamations de tiers.
Le client n’a le droit de tenir CHANGE FITNESS STUDIO pour responsable qu’en cas de dommages résultant d’une violation intentionnelle ou par négligence grave de l’accord par CHANGE FITNESS STUDIO, en cas de fraude ou de faute intentionnelle de la part de CHANGE FITNESS STUDIO ou en cas de dommages corporels ou de décès causés par CHANGE FITNESS STUDIO. Cette renonciation n’affecte pas les droits légaux du consommateur.
CHANGE FITNESS STUDIO n’est pas responsable des problèmes techniques ayant un impact sur la communication des informations par le biais de son site Internet ou de son application. CHANGE FITNESS STUDIO n’est pas responsable envers le client de toute modification, interruption, défaut ou résiliation de son site Internet ou de son application. CHANGE FITNESS STUDIO n’est pas non plus responsable des sites Internet référencés sur son site Internet ou son application.
En participant aux séances cours de CHANGE FITNESS STUDIO, vous acceptez que ni vous, ni vos héritiers, ni vos ayants droit, ni vos représentants légaux n’intentent de procès ou ne fassent de réclamation de quelque nature que ce soit à l’encontre de CHANGE FITNESS STUDIO ou de ses membres pour tout dommage corporel, dommage matériel/perte, ou décès injustifié, qu’il soit causé par une négligence ou autre. Le membre qui participe au cours est présumé ne pas être atteint d’une condition médicale ou physique qui l’empêcherait d’utiliser correctement les cours et les installations de CHANGE FITNESS STUDIO.
- Traitement des données personnelles
Chaque membre veille à ce que les données fournies lors de l’inscription ou à tout moment chez CHANGE FITNESS STUDIO soient correctes et complètes.
CHANGE FITNESS STUDIO traite et stocke les données à caractère personnel du client conformément au Règlement général sur la protection des données (Règlement UE 2016/679 du 27 avril 2016) et à toute autre législation applicable en matière de protection des données, telle que la loi belge du 30 juillet 2018 relative à la protection des personnes physiques à l’égard du traitement des données à caractère personnel ( » Lois applicables en matière de protection des données « ), et comme plus amplement détaillé dans la Politique de confidentialité de CHANGE FITNESS STUDIO (www.changefitness.be/privacy). Le client peut poser toute question relative au traitement des données personnelles en envoyant un e-mail à l’adresse suivante : privacy@changefitness.be.
Le responsable du traitement des données à caractère personnel du client est la S.R.L. R.N. STUDIO, dont le siège social est sis Haachtsesteenweg 28-30, 1831 Machelen (B.C.E. n°0786.858.258.).
- Conditions d’annulation
Abonnements
CHANGE FITNESS STUDIO accorde au client le droit de résilier le contrat qui le lie uniquement dans le cas de souscription d’un abonnement d’un mois qui peut être résilié à tout moment par le client.
S’agissant des autres abonnements proposés par CHANGE FITNESS STUDIO, ils sont conclus pour une durée déterminée, ne sont pas remboursables et ne seront pas renouvelés automatiquement à leur date d’expiration.
Ainsi, il est prévu ce qui suit :
- Abonnement de trois mois : Il ne peut faire l’objet d’une résiliation avant les trois mois de la date de souscription de l’abonnement. Il ne sera pas renouvelé automatiquement au terme de la période de trois mois.
- Abonnement Small–6Months : Il ne peut faire l’objet d’une résiliation avant les six mois de la date de souscription de l’abonnement. Il ne sera pas renouvelé automatiquement au terme de la période de six mois.
- Abonnement de six mois : Il ne peut faire l’objet d’une résiliation avant les six mois de la date de souscription de l’abonnement. Il ne sera pas renouvelé automatiquement au terme de la période de six mois.
- Abonnement Small–1Year : Il ne peut faire l’objet d’une résiliation avant l’année de la date de souscription de l’abonnement. Il ne sera pas renouvelé automatiquement au terme de la période d’un an.
- Abonnement annuel : Il ne peut faire l’objet d’une résiliation avant l’année de la date de souscription de l’abonnement. Il ne sera pas renouvelé automatiquement au terme de la période d’un an.
- Abonnement Kids-3Months : Il ne peut faire l’objet d’une résiliation avant les trois mois de la date de souscription de l’abonnement. Il ne sera pas renouvelé automatiquement au terme de la période de trois mois.
- Abonnement Kids-6Months : Il ne peut faire l’objet d’une résiliation avant les six mois de la date de souscription de l’abonnement. Il ne sera pas renouvelé automatiquement au terme de la période de six mois.
- Abonnement Kids-1Year : Il ne peut faire l’objet d’une résiliation avant l’année de la date de souscription de l’abonnement. Il ne sera pas renouvelé automatiquement au terme de la période d’un an.
Modalités de résiliation
Afin de résilier son abonnement d’un mois, le client doit adresser à CHANGE FITNESS STUDIO une notification écrite (e-mail de notification ou courrier recommandé avec accusé de réception) avant son expiration, l’informant de sa volonté de résilier son abonnement d’un mois.
La notification sera envoyée par e-mail et ne sera considérée comme valable qu’après l’envoi par CHANGE FITNESS STUDIO d’un accusé de réception au client.
Le client n’a pas le droit de résilier son abonnement ou d’en obtenir le remboursement, sauf accord écrit entre les parties.
- 12. Force majeure
Ni CHANGE FITNESS STUDIO ni le client ne sont responsables d’un retard ou d’un défaut d’exécution de l’accord, s’il est dû à un cas de force majeure. Par force majeure, on entend ce qui est généralement considéré par la jurisprudence des tribunaux belges en la matière, et notamment tout événement indépendant de la volonté expresse des parties et empêchant l’exécution normale des CG, en ce compris la grève totale ou partielle au sein ou en dehors de l’entreprise, les conditions climatiques exceptionnelles, les épidémies, le blocage de la distribution ou du stockage pour quelque raison que ce soit, le tremblement de terre, l’incendie, la tempête, l’inondation, le dégât des eaux, le gel des systèmes informatiques ou de télécommunication, le vol, la pandémie, ….
La partie qui invoque la force majeure doit en informer l’autre partie et prendre toutes les mesures raisonnables pour surmonter la situation de force majeure temporaire.
Si la situation à l’origine de la force majeure dure plus de quatre-vingt-dix (90) jours, chaque partie a le droit de résilier le contrat sans aucune forme d’indemnisation à verser à l’autre partie.
13. Cession
Dans le cadre de la fourniture de produits et/ou services au client, CHANGE FITNESS STUDIO a le droit de conclure des accords avec des sous-traitants (entre autres les coaches) pour la livraison des présentes sans le consentement préalable du client. CHANGE FITNESS STUDIO peut céder le contrat ou toute partie de celui-ci à toute personne, entreprise ou société.
L’affiliation du client chez CHANGE FITNESS STUDIO est nominative et incessible. Elle ne peut donc pas être partagée. Toute personne enfreignant cet article se verra refuser l’entrée et perdra définitivement son adhésion.
14. Divers
CHANGE FITNESS STUDIO se reserve le droit de fermeture du club 2 semaines pour des raisons de congés annuels, divisé en 2 parties, 1 semaine pour les congés d’été et 1 semaine pour les congés d’hiver. Les membres du club seront informés des dates par mail au plus tard 6 semaines avant. Cette fermeture n’implique aucune réduction, aucune suspension de tout types d’abonnements et de packages durant cette periode.
L’absence ou le retard de CHANGE FITNESS STUDIO dans l’application ou l’application partielle d’une disposition des CG ne doit pas être interprété comme une renonciation à l’un de ses droits en vertu des CG, maintenant ou à l’avenir.
Si, à tout moment, une disposition des présentes CG est illégale, invalide ou inapplicable, ou le deviendrait en vertu de la loi applicable, cela n’affectera pas la légalité, la validité ou l’applicabilité des autres dispositions des présentes CG et de l’accord, ni ne les endommagera de quelque manière que ce soit. CHANGE FITNESS STUDIO et le client feront tous les efforts raisonnables et prendront toutes les mesures nécessaires pour remplacer toute disposition illégale, invalide ou inapplicable de ces CG par une disposition légale, valide et applicable ayant substantiellement la même portée économique pour les parties et, dans la mesure permise par la loi, contenant l’intention originale.
15. Droit applicable – Juridiction
Les présentes CG sont régies par le droit belge.
Les deux parties s’engagent à rechercher d’abord une solution amiable en cas de discussion ou de litige concernant l’application ou l’interprétation des présentes CG avant d’entamer toute procédure judiciaire.
Les tribunaux compétents pour les litiges relatifs aux présentes CG seront les tribunaux de Bruxelles, section francophone, sauf dispositions légales impératives contraires.
ANNEXE 1
MODÈLE DE FORMULAIRE DE RETRACTATION POUR LES VENTES EN LIGNE
Par la présente, je notifie/Nous notifions que je/nous souhaite résilier/souhaitons résilier mon/notre contrat de vente des produits suivants :
………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………
Commandé le …/…/…..
Confirmation reçue le …/…/…..
Nom :
………………………………………
Adresse :
………………………………………
………………………………………
………………………………………
Signature du/des client(s) (uniquement en cas d’envoi par courrier)
Date : …/…/
(Ne remplissez et ne nous envoyez ce formulaire que si vous souhaitez résilier votre contrat)
Par courrier : R.N. STUDIO, Haachtsesteenweg 28-30, 1831 Machelen.
Par e-mail : info@changefitness.be